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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LEROY
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LE ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROY
SA LEROY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1522953
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque LE ROY

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SA LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LEROY domicilié(e) Auxey-Duresses, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROY arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

SA LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES , "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" , SOLEIL DE LEROY , LEROY , "Louis GRIVOT AUXEY -DURESSES" , LEROY


SA LEROY, Société anonyme - Auxey-Duresses, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 515520385


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140079 - Publication au BOPI 1999-03-16

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403794 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698618 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

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